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Comment faire si on découvre que son mariage n’est pas valide mais qu’on veut rester ensemble ?

J’ai une amie à qui son mari a caché quelque chose de très important avant leur mariage, elle l’a su il y a quelques temps et il est probable que leur mariage soit nul.

Mais elle aime son mari et elle ne veut pas le quitter. Mais elle voudrait être marié validement avec lui.

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  1. Cat-modératrice

    Nullité de mariage pour tromperie et convalidation

    Bonjour à vous,

    Si le mari de votre amie lui a caché quelque chose avant le mariage, il est possible effectivement que leur mariage soit nul.

    Voici ce que le code de droit canonique dit à ce sujet :

    Can. 1098 – La personne qui contracte mariage, trompée par un dol commis en vue d’obtenir le consentement, et portant sur une qualité de l’autre partie, qui de sa nature même peut perturber gravement la communauté de vie conjugale, contracte invalidement.

    Un dol est une tromperie. Pour que le mariage ne soit pas valide il faut :

    – que la tromperie ait eu pour but d’obtenir le consentement (cacher quelque chose de peur qu’en le disant la personne ne veuille plus du mariage, ou bien affirmer une chose fausse dans le but d’obtenir le mariage) ;

    – que la tromperie porte sur une qualité de la personne. Mentir sur le nombre d’euros sur le compte en banque n’est pas cause de nullité, par contre mentir sur le fait d’avoir un enfant, d’avoir une maladie grave, d’être alcoolique… ;

    – il faut que cette qualité ou absence de qualité sur laquelle on a menti soit de nature à perturber gravement la vie conjugale.

    Si le mariage de votre amie entre dans cette catégorie, cela veut dire qu’elle n’a pas vraiment donné son consentement. Elle croyait consentir au mariage, mais c’était basé sur une tromperie grave.

    Si elle veut consentir au mariage malgré la tromperie, il faut convalider le mariage. Voilà ce que dit le code de droit canonique :

    Can. 1159 – § 1. Le mariage nul pour défaut de consentement est convalidé si la partie qui n’a pas consenti consent à présent, pourvu que le consentement donné par l’autre partie persiste.

    § 2. Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il suffit que la partie qui n’avait pas consenti donne son consentement en privé et secrètement.

    § 3. Si le défaut de consentement peut être prouvé, il faut que le consentement soit donné selon la forme canonique.

    Il y a donc une différence selon qu’il est possible ou non à votre amie de prouver la non validité de son mariage.

    S’il n’est pas possible de le prouver, c’est-à-dire que même si votre amie voulait se séparer, elle ne pourrait pas prouver la nullité du mariage et se remarier, alors il n’y a pas besoin de prouver qu’il y a eu convalidation. Pour rendre le mariage valide et bénéficier du sacrement, elle peut donner son vrai consentement en privé et secrètement. Mais rien ne l’empêche de demander à un prêtre de l’aider à faire cette démarche.

    S’il est possible de prouver que le mariage n’est pas valide, alors il faut que la convalidation soit officielle. Sinon, le mariage pourrait être devenu valide, puis la personne, changeant d’avis, pourrait faire les démarches pour prouver qu’il n’est pas valide.

    Dans ce cas, il faut s’adresser à un prêtre pour qu’il recueille le consentement des époux, et qu’il l’enregistre officiellement.

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